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3. Enjeux sanitaires
L541-1, II-1 : « En priorité, de prévenir et de réduire la production et la nocivité des déchets,... » L541-1, II-2 : « D'assurer que la gestion des déchets se fait sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l'environnement, notamment sans créer de risque pour l'eau, l'air, le sol, la faune ou la flore, sans provoquer de nuisances sonores ou olfactives et sans porter atteinte aux paysages et aux sites présentant un intérêt particulier ; »